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Le marché arménien : Taxes à la consommation

Les taxes à la consommation

La nature de la taxe
Avelacvats arzheqi hark (AAH) - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Le taux standard
20%
Le taux réduit
Les fournitures exonérées comprennent : certains services éducatifs, les livres, la fourniture de services liés à la garde d'enfants, les journaux et magazines, l'assurance pension, l'assurance et la réassurance, la fourniture de services financiers par les banques, les personnes participant aux marchés des valeurs mobilières, les organismes de paiement et de règlement et les organismes de crédit, les casinos, les jeux de hasard, etc.
Les articles détaxés comprennent : les exportations, le transport international et les services connexes (marchandises, entretien, etc.), les marchandises en transit, les marchandises à l'usage officiel des représentations diplomatiques, les transactions sur la prestation de services par un opérateur de télécommunication ou un opérateur de communication postale, etc.
La taxe sur le chiffre d'affaires, qui varie entre 1,5% et 20%, remplace la TVA pour les biens et services fournis par les PME (chiffre d'affaires jusqu'à 115 millions d'AMD).
Les autres taxes à la consommation
Un droit d'accise est perçu sur l'importation de spiritueux, de bière, de vin, de succédanés du tabac, de pétrole brut, de gaz (à l'exception du gaz naturel comprimé), de pétrole et de carburant diesel.
Une taxe s'applique sur les véhicules à moteur et les moyens de transport par eau, en fonction du nombre de places assises et de la puissance. La taxe foncière annuelle sur les motos est calculée au taux de 40 AMD pour chaque puissance de l'assiette fiscale. Le taux annuel de la taxe foncière sur les embarcations est calculé à 150 AMD pour chaque puissance de l'assiette fiscale. A partir de la quatrième année suivant l'année de production, l'assiette fiscale des véhicules à moteur et des moyens de transport fluvial est réduite de 10 % par an, jusqu'à un maximum de 50 %.

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