| Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxGaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux |
6,9% |
| Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de...Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course |
5,2% |
| Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a....Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
3,8% |
| Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic;...Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures) et produits simil. |
3,6% |
| Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés...Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail |
2,4% |
| Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs...Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels y.c. les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones |
2,1% |
| Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur...Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
1,8% |
| Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froidProduits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
1,5% |
| Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c....Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
1,2% |
| Bières de maltBières de malt |
1,2% |
| Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacaoChocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao |
1,0% |
| Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;...Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. |
0,9% |
| Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPolymères de l'éthylène, sous formes primaires |
0,9% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud,...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus |
0,8% |
| Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709) |
0,7% |
| Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour...Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401) |
0,7% |
| Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et...Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,7% |
| Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl....Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes) |
0,6% |
| Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabineVéhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine |
0,6% |
| Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPolymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires |
0,6% |
| Jouets (autres que jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, landaus et voitures de...Jouets (autres que jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, landaus et voitures de poupées, poupées représentant uniquement le corps humain); modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre |
0,6% |
| Constructions et parties de constructions p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours,...Constructions et parties de constructions p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406; tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction) |
0,6% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus,...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid |
0,6% |
| Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animauxPréparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux |
0,6% |
| Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm,...Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,5% |
| Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les b...Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
0,5% |
| Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et...Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,5% |
| Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons...Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques] |
0,5% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforc...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,5% |
| Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivementComposés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement |
0,5% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid,...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus |
0,5% |
| Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de...Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches |
0,5% |
| Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que...Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières |
0,5% |
| Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et...Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,5% |
| Minerais de zinc et leurs concentrésMinerais de zinc et leurs concentrés |
0,4% |
| Motocycles -y compris les cyclomoteurs- et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans...Motocycles -y compris les cyclomoteurs- et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars |
0,4% |
| Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles m...Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
0,4% |
| Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes...Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg) |
0,4% |
| Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café...Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange |
0,4% |
| Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,4% |
| T-shirts et maillots de corps, en bonneterieT-shirts et maillots de corps, en bonneterie |
0,4% |
| Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des...Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties |
0,4% |
| Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses...Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437) |
0,4% |
| SulfonamidesSulfonamides |
0,4% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. |
0,4% |
| Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie...Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. |
0,4% |
| Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines...Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
0,4% |
| Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents,...Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
0,4% |
| Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches,...Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 et les machines à imprimer à jet d'encre (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); machines auxiliaires pour l'impression, spécialement fabriqués pour les machines et appareils à imprimer pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier; leurs parties |
0,4% |
| Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelésLégumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0,4% |
| Jus de fruits - y.c. les moûts de raisins - ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool,...Jus de fruits - y.c. les moûts de raisins - ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
0,4% |
| Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du...Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (non du n° 8545), et leurs parties |
0,4% |
| Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique);...Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,4% |
| Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes,...Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles) |
0,3% |
| Dérivés halogénés des hydrocarburesDérivés halogénés des hydrocarbures |
0,3% |
| Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèchesBananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches |
0,3% |
| Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a.Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. |
0,3% |
| Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou...Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.; cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides |
0,3% |
| Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques...Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones; leurs parties |
0,3% |
| Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie ...Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés) |
0,3% |
| Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazTurboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz |
0,3% |
| Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures ...Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni relié à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et chaussures du n° 9021.19 ou 9506) |
0,3% |
| Energie électriqueEnergie électrique |
0,3% |
| Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés...Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
0,3% |
| Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales...Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre et sauf perruques de poupées) |
0,3% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,3% |
| Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux...Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction) |
0,3% |
| Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore...Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais (sauf engrais d'origine uniquement animale ou végétale; engrais minéraux ou chimiques azotés, phosphatés ou potassiques); engrais d'origine animale ou végétale et engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg |
0,3% |
| Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à...Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) |
0,3% |
| Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiésCacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés |
0,3% |
| Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorantsLait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
0,3% |
| Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigéréesViandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées |
0,3% |
| Diamants même travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour têtes de...Diamants même travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour têtes de lecture et des diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90) |
0,3% |
| Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, m...Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. |
0,3% |
| Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de...Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée |
0,3% |
| Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries...Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a. |
0,3% |
| Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même...Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties |
0,3% |
| Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à...Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,3% |
| Fromages et caillebotteFromages et caillebotte |
0,3% |
| Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de...Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja |
0,3% |
| Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à...Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes) |
0,3% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées,...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,3% |
| Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
0,2% |
| Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou...Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties |
0,2% |
| Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primairesRésines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires |
0,2% |
| Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, par exemple]; céréales ...Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, par exemple]; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, n.d.a. |
0,2% |
| Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par...Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm |
0,2% |
| Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes...Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (sauf préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie |
0,2% |
| Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou vég...Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'excl. des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive ou de leurs fractions) |
0,2% |
| Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpilli...Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) |
0,2% |
| Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes...Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Préparations alimentaires, n.d.a.Préparations alimentaires, n.d.a. |
0,2% |
| Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, non dénommés ni...Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,2% |
| Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et...Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande) |
0,2% |
| Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à...Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties |
0,2% |
| Polymères du styrène, sous formes primairesPolymères du styrène, sous formes primaires |
0,2% |
| Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c...Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires |
0,2% |
| Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou autres...Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou autres liants organiques (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les deux faces sont constituées par un panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) |
0,2% |
| Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité,...Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales - y.c. l'essence - ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales |
0,2% |
| Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de...Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des huiles de soja et d'arachide) |
0,2% |
| Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients...Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (autres que les bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum et les bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs) |
0,2% |
| Plantes vivantes - y.c. leurs racines -, boutures et greffons (à l'excl. des bulbes, des oignons,...Plantes vivantes - y.c. leurs racines -, boutures et greffons (à l'excl. des bulbes, des oignons, des tubercules, des racines tubéreuses, des griffes et des rhizomes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée); blanc de champignons |
0,2% |
| Articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables sp...Articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings] |
0,2% |
| Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de...Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre |
0,2% |
| Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armésOuvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés |
0,2% |
| Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à...Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel) |
0,2% |
| Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de...Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.) |
0,2% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus |
0,2% |
| Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas...Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps) |
0,2% |
| Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) |
0,2% |
| Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la...Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures |
0,2% |
| Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a. |
0,2% |
| Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou...Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers et cartons à la main] (à l'excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers et cartons du n° 4803) |
0,2% |
| Hydrocarbures cycliquesHydrocarbures cycliques |
0,2% |
| Crustacés, comestibles, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en...Crustacés, comestibles, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine |
0,2% |
| Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et...Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,2% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,2% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,2% |
| Barres et profilés en aluminium, n.d.a.Barres et profilés en aluminium, n.d.a. |
0,2% |
| Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésAlcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,2% |
| RizRiz |
0,2% |
| Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf...Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties |
0,2% |
| Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou...Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. |
0,2% |
| Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non pulvérisés dits 'clinkers', même colorésCiments hydrauliques, y.c. les ciments non pulvérisés dits 'clinkers', même colorés |
0,2% |
| Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a. |
0,2% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston,...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a. |
0,2% |
| Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes...Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la 1ère partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres du n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement |
0,2% |
| Circuits intégrés et micro-assemblages électroniquesCircuits intégrés et micro-assemblages électroniques |
0,2% |
| Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a.Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a. |
0,2% |
| Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs...Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,2% |
| Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs partiesAppareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties |
0,2% |
| Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou...Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
0,2% |
| Cendres et résidus contenant de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux (à l'excl. des...Cendres et résidus contenant de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier) |
0,2% |
| Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à...Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil., gilets séparés, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,2% |
| Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, pr...Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, et préparations utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries et autres matières (sauf celles contenant comme constituants de base >= 70% en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux) |
0,1% |
| Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de...Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) |
0,1% |
| Hydrocarbures acycliquesHydrocarbures acycliques |
0,1% |
| Papier des types utilisés pour papier de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou...Papier des types utilisés pour papier de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles simil. à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose |
0,1% |
| Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas...Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes,...Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,1% |
| Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en...Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
0,1% |
| Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primairesPolymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires |
0,1% |
| Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage) |
0,1% |
| Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blancSucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc |
0,1% |
| Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté -à feuilles contrecollées- (autre que le...Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté -à feuilles contrecollées- (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie) |
0,1% |
| Hydroxyde de sodium [soude caustique]; hydroxyde de potassium [potasse caustique]; peroxydes de...Hydroxyde de sodium [soude caustique]; hydroxyde de potassium [potasse caustique]; peroxydes de sodium ou de potassium |
0,1% |
| Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. |
0,1% |
| Sucres, y.c. le lactose, le maltose, le glucose et le fructose - lévulose - chimiquement purs, à l'...Sucres, y.c. le lactose, le maltose, le glucose et le fructose - lévulose - chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés |
0,1% |
| Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et...Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres |
0,1% |
| Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou...Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons) |
0,1% |
| Préparations capillairesPréparations capillaires |
0,1% |
| Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres,...Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes |
0,1% |
| Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l'excl....Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) |
0,1% |
| Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non r...Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie |
0,1% |
| Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorantsLait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
0,1% |
| Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour c...Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport) |
0,1% |
| Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.60.90Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.60.90 |
0,1% |
| Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications p...Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) |
0,1% |
| Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués'; extraits et...Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués'; extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes) |
0,1% |
| Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées)Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées) |
0,1% |
| Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux...Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines du n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types |
0,1% |
| Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux...Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. |
0,1% |
| Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en...Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (...Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement ou à hétéroatome[s] d'azote exclusivement) |
0,1% |
| Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non encore montéesConstructions préfabriquées, même incomplètes ou non encore montées |
0,1% |
| Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers...Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties |
0,1% |
| Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques...Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores |
0,1% |
| Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils...Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 |
0,1% |
| Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.; bois en plaquettes ou...Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes simil. |
0,1% |
| Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a.Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a. |
0,1% |
| Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de...Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux |
0,1% |
| Polyamides, sous formes primairesPolyamides, sous formes primaires |
0,1% |
| Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé...Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) |
0,1% |
| Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières...Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,1% |
| Polymères acryliques, sous formes primairesPolymères acryliques, sous formes primaires |
0,1% |
| Panneaux de particules et panneaux simil. [panneaux dits 'oriented strand board' et panneaux dits...Panneaux de particules et panneaux simil. [panneaux dits 'oriented strand board' et panneaux dits 'waferboard', par exemple], en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de fibres, des panneaux de particules plaqués, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux) |
0,1% |
| Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que v...Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que vêtements en tissus autres qu'en bonneterie caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou autres matières (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement) |
0,1% |
| Composés à fonction amineComposés à fonction amine |
0,1% |
| Gants, mitaines et moufles, en bonneterie (sauf pour bébés)Gants, mitaines et moufles, en bonneterie (sauf pour bébés) |
0,1% |
| Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congeléesViandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées |
0,1% |
| Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles...Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique) |
0,1% |
| Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres ...Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
0,1% |
| Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique d...Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non |
0,1% |
| Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n...Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,1% |
| Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour...Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a. |
0,1% |
| Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé...Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.) |
0,1% |
| Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secsDattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs |
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| Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou...Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé du n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant excède 50% du poids de la solution |
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