| Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doubl...Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans) |
9,4% |
| Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de...Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course |
6,8% |
| Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés...Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail |
5,8% |
| Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur p.ex. hélicoptères, avions,; véhicules spatiaux...Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur p.ex. hélicoptères, avions,; véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux |
2,2% |
| Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a....Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
1,7% |
| Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et...Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels) |
1,7% |
| Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539),...Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties |
1,6% |
| Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur...Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
1,5% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid,...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus |
1,4% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud,...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus |
1,3% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus,...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid |
1,3% |
| Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés...Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol |
1,1% |
| Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents,...Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
0,9% |
| Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les b...Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
0,9% |
| Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c....Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
0,8% |
| Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabineVéhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine |
0,8% |
| Fromages et caillebotteFromages et caillebotte |
0,8% |
| Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de...Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches |
0,7% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,7% |
| Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à...Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609) |
0,7% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforc...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,7% |
| Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la...Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures |
0,6% |
| Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers...Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties |
0,6% |
| Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés...Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
0,6% |
| Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazTurboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz |
0,6% |
| Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou...Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties |
0,6% |
| Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et...Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,6% |
| Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a.Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a. |
0,6% |
| Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et...Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,5% |
| Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,5% |
| MaïsMaïs |
0,5% |
| Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm,...Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,5% |
| Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un fond en matières textiles,...Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un fond en matières textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés |
0,5% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,5% |
| Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique);...Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,5% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston,...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a. |
0,5% |
| Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) |
0,5% |
| Chaudières pour le chauffage central, non-électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et...Chaudières pour le chauffage central, non-électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites -à eau surchauffée- du n° 8402) |
0,5% |
| Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage) |
0,5% |
| Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients...Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (autres que les bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum et les bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs) |
0,4% |
| Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primairesPolymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires |
0,4% |
| Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animauxPréparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux |
0,4% |
| Préparations alimentaires, n.d.a.Préparations alimentaires, n.d.a. |
0,4% |
| Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou...Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.; cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides |
0,4% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,4% |
| Constructions et parties de constructions p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours,...Constructions et parties de constructions p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406; tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction) |
0,4% |
| Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en...Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326) |
0,4% |
| Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonteTubes, tuyaux et profilés creux, en fonte |
0,4% |
| Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches,...Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 et les machines à imprimer à jet d'encre (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); machines auxiliaires pour l'impression, spécialement fabriqués pour les machines et appareils à imprimer pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier; leurs parties |
0,4% |
| Graines de navette ou de colza, même concasséesGraines de navette ou de colza, même concassées |
0,4% |
| Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à...Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) |
0,4% |
| Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries...Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a. |
0,4% |
| Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. |
0,4% |
| Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons...Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques] |
0,4% |
| Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelésLégumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0,4% |
| Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans...Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils |
0,3% |
| Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines...Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties |
0,3% |
| Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, non dénommés ni...Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,3% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. |
0,3% |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes,...Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,3% |
| Polymères du styrène, sous formes primairesPolymères du styrène, sous formes primaires |
0,3% |
| Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
0,3% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées,...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,3% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n°...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. |
0,3% |
| Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf...Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties |
0,3% |
| Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour...Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401) |
0,3% |
| Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et...Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres |
0,3% |
| Appareils à rayons x et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage m...Appareils à rayons x et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y.c. les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons x et autres dispositifs générateurs de rayons x, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement |
0,3% |
| Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacaoChocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao |
0,3% |
| Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations...Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes |
0,3% |
| Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie...Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. |
0,3% |
| Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou...Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
0,3% |
| Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types,...Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier) |
0,3% |
| Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic;...Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures) et produits simil. |
0,3% |
| Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles m...Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
0,3% |
| Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques...Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones; leurs parties |
0,3% |
| Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPolymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires |
0,3% |
| Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses...Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437) |
0,3% |
| Plantes vivantes - y.c. leurs racines -, boutures et greffons (à l'excl. des bulbes, des oignons,...Plantes vivantes - y.c. leurs racines -, boutures et greffons (à l'excl. des bulbes, des oignons, des tubercules, des racines tubéreuses, des griffes et des rhizomes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée); blanc de champignons |
0,3% |
| Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé...Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.) |
0,3% |
| Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du...Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (non du n° 8545), et leurs parties |
0,3% |
| Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes) |
0,3% |
| Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie ...Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés) |
0,3% |
| Zinc sous forme bruteZinc sous forme brute |
0,3% |
| Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils...Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones) |
0,3% |
| Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n...Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,2% |
| Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par ...Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression p.ex. magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs; génératrices p.ex. dynamos, alternateurs et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties |
0,2% |
| Circuits intégrés et micro-assemblages électroniquesCircuits intégrés et micro-assemblages électroniques |
0,2% |
| Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPolymères de l'éthylène, sous formes primaires |
0,2% |
| Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques...Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores |
0,2% |
| Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à...Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties |
0,2% |
| Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils...Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 |
0,2% |
| Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en...Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoësYachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës |
0,2% |
| Filets de poissons et autre chair de poissons - même hachée -, frais, réfrigérés ou congelésFilets de poissons et autre chair de poissons - même hachée -, frais, réfrigérés ou congelés |
0,2% |
| Motocycles -y compris les cyclomoteurs- et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans...Motocycles -y compris les cyclomoteurs- et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars |
0,2% |
| Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres,...Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes |
0,2% |
| Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que...Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières |
0,2% |
| Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes,...Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles) |
0,2% |
| Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts de tous types, impropres à l'alimentation humaineProduits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts de tous types, impropres à l'alimentation humaine |
0,2% |
| Constructions et parties de constructions -ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers,...Constructions et parties de constructions -ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple-, en aluminium (à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction |
0,2% |
| Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, par exemple], en matières plastiquesTubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, par exemple], en matières plastiques |
0,2% |
| T-shirts et maillots de corps, en bonneterieT-shirts et maillots de corps, en bonneterie |
0,2% |
| Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405)Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405) |
0,2% |
| Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant...Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils du n° 8469 à 8472, n.d.a. |
0,2% |
| Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à...Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,2% |
| Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et...Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs |
0,2% |
| Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, m...Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en autres mati...Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en autres matières que caoutchouc, matières plastiques, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, corde, carton, pelleteries naturelles, tissu, feutre, non-tissé, linoléum, raphia, paille, luffa, etc. et à dessus en toute matière n.d.a. |
0,2% |
| Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes...Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides |
0,2% |
| Pommes, poires et coings, fraisPommes, poires et coings, frais |
0,2% |
| Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux...Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines du n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types |
0,2% |
| Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines...Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. |
0,2% |
| Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles...Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique) |
0,2% |
| Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de...Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) |
0,2% |
| Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café...Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange |
0,2% |
| Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de...Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande |
0,2% |
| Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs...Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc mou ou en matières textiles) |
0,2% |
| Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas...Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques p.ex. redresseurs, bobines de r...Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques p.ex. redresseurs, bobines de réactance et selfs, et leurs parties |
0,2% |
| Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances...Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire |
0,2% |
| Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications p...Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) |
0,2% |
| Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou...Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons) |
0,2% |
| Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a. |
0,2% |
| Barres et profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le...Barres et profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés |
0,2% |
| Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs],...Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs |
0,2% |
| Composés à fonction nitrileComposés à fonction nitrile |
0,2% |
| Ouvrages en aluminium, n.d.a.Ouvrages en aluminium, n.d.a. |
0,2% |
| Barres et profilés en aluminium, n.d.a.Barres et profilés en aluminium, n.d.a. |
0,2% |
| Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à...Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes) |
0,2% |
| Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solideSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide |
0,2% |
| Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;...Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. |
0,2% |
| Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes...Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer...Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles ayant le caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette) |
0,2% |
| Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à...Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel) |
0,2% |
| Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de...Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons |
0,2% |
| Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxGaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux |
0,2% |
| Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais m...Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues |
0,2% |
| Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou...Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers et cartons à la main] (à l'excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers et cartons du n° 4803) |
0,1% |
| Préparations capillairesPréparations capillaires |
0,1% |
| Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention p.ex. ascenseurs,...Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention p.ex. ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage) |
0,1% |
| Graines de tournesol, même concasséesGraines de tournesol, même concassées |
0,1% |
| Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests...Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) |
0,1% |
| Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières...Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,1% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus |
0,1% |
| Moteurs à piston, à allumage par compression -moteurs diesel ou semi-diesel-Moteurs à piston, à allumage par compression -moteurs diesel ou semi-diesel- |
0,1% |
| Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux ...Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442) |
0,1% |
| Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes...Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (sauf préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie |
0,1% |
| Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et...Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons) |
0,1% |
| Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliac...Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliacés, des choux et produits comestibles simil. du genre 'brassica', des laitues 'lactuca sativa', des chicorées 'cichorium spp.', des carottes, des navets, des betteraves à salade, des salsifis, des céleris-raves, des radis et des racines comestibles simil., des concombres, des cornichons et des légumes à cosse) |
0,1% |
| Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcaniséCourroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé |
0,1% |
| Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et...Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,1% |
| Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carboniqueComposés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique |
0,1% |
| Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.60.90Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.60.90 |
0,1% |
| Jouets (autres que jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, landaus et voitures de...Jouets (autres que jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, landaus et voitures de poupées, poupées représentant uniquement le corps humain); modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre |
0,1% |
| Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales...Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre et sauf perruques de poupées) |
0,1% |
| Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas...Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps) |
0,1% |
| Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à...Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée |
0,1% |
| Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l'excl. de...Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques) |
0,1% |
| Polymères acryliques, sous formes primairesPolymères acryliques, sous formes primaires |
0,1% |
| Nickel sous forme bruteNickel sous forme brute |
0,1% |
| Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en...Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents |
0,1% |
| Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté -à feuilles contrecollées- (autre que le...Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté -à feuilles contrecollées- (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie) |
0,1% |
| Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou...Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé du n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant excède 50% du poids de la solution |
0,1% |
| Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, de...Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
0,1% |
| Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines...Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
0,1% |
| Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres,...Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs |
0,1% |
| Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les...Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de tous types, et leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs...Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg |
0,1% |
| Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour c...Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport) |
0,1% |
| Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non r...Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie |
0,1% |
| Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et...Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), même mécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a. |
0,1% |
| Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de...Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.) |
0,1% |
| Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils p.ex. à...Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils p.ex. à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, y.c. les filières pour l'étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage |
0,1% |
| Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles...Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties |
0,1% |
| Papier journal, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire...Papier journal, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié |
0,1% |
| Accessoires de tuyauterie raccords, coudes, manchons, par exemple, en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie raccords, coudes, manchons, par exemple, en fonte, fer ou acier |
0,1% |
| Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.] |
0,1% |
| Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a. |
0,1% |
| Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs...Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc) |
0,1% |
| Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité,...Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales - y.c. l'essence - ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales |
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| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a. |
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| Polyamides, sous formes primairesPolyamides, sous formes primaires |
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| Hydrocarbures acycliquesHydrocarbures acycliques |
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| Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (autres qu'en...Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) |
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| Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de...Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre |
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| Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et d...Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) |
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