| Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de...Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course |
7,2% |
| Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur "p.ex. hélicoptères, avions; véhicules spatiaux...Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur "p.ex. hélicoptères, avions; véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux |
3,5% |
| Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés...Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non-mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail |
3,3% |
| Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur...Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
3,2% |
| Froment [blé] et méteilFroment [blé] et méteil |
2,3% |
| Circuits intégrés électroniques, et leurs partiesCircuits intégrés électroniques, et leurs parties |
1,7% |
| Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabineVéhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine |
1,6% |
| Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, m...Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. |
1,4% |
| Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à...Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel) |
1,4% |
| Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709) |
1,4% |
| Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café...Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange |
1,3% |
| Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux...Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528) |
1,3% |
| Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion" |
1,3% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud,...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus |
1,1% |
| Polymères du styrène, sous formes primairesPolymères du styrène, sous formes primaires |
1,1% |
| Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la...Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures |
1,1% |
| Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et...Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs |
1,0% |
| Hydrocarbures cycliquesHydrocarbures cycliques |
1,0% |
| Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,9% |
| Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animauxPréparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux |
0,9% |
| Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type ...Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
0,9% |
| Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) |
0,7% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques "p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction", pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,7% |
| Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic;...Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires |
0,7% |
| Fromages et caillebotteFromages et caillebotte |
0,6% |
| Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a....Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
0,6% |
| Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéréPommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré |
0,6% |
| Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types,...Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier) |
0,6% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus,...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid |
0,6% |
| Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazTurboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz |
0,5% |
| Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPolymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires |
0,5% |
| Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents,...Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
0,5% |
| Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés...Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol |
0,5% |
| MaïsMaïs |
0,5% |
| Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;...Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. |
0,5% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées,...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,5% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, non-renforc...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,5% |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes,...Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,5% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. |
0,4% |
| Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm,...Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,4% |
| Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel"Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel" |
0,4% |
| Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doubl...Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans) |
0,4% |
| Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils r...Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images |
0,4% |
| Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et...Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,4% |
| Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou...Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties |
0,4% |
| Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de...Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches |
0,4% |
| Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie ...Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés) |
0,4% |
| Panneaux de particules, panneaux dits 'oriented strand board' [osb] et panneaux similaires [p.ex....Panneaux de particules, panneaux dits 'oriented strand board' [osb] et panneaux similaires [p.ex. 'waferboards'], en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de fibres, des panneaux de particules plaqués, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux) |
0,4% |
| Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl....Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes) |
0,4% |
| Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
0,4% |
| Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du...Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure "p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser" ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties |
0,4% |
| Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux...Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction) |
0,4% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,4% |
| Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie...Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. |
0,4% |
| Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c...Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires |
0,4% |
| Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à...Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,4% |
| Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c....Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
0,4% |
| Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou...Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. |
0,4% |
| Préparations alimentaires, n.d.a.Préparations alimentaires, n.d.a. |
0,4% |
| Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d'autres substances, ou bien autrement pr...Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d'autres substances, ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé |
0,4% |
| Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et...Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,3% |
| Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et...Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels) |
0,3% |
| Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes) |
0,3% |
| Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par ...Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression "p.ex. magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs"; génératrices "p.ex. dynamos, alternateurs" et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties |
0,3% |
| Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de...Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des huiles de soja et d'arachide) |
0,3% |
| Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et...Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,3% |
| T-shirts et maillots de corps, en bonneterieT-shirts et maillots de corps, en bonneterie |
0,3% |
| Graines de tournesol, même concasséesGraines de tournesol, même concassées |
0,3% |
| Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses...Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437) |
0,3% |
| Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même...Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés, y.c. les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine |
0,3% |
| Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudreOr, y.c. l'or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre |
0,3% |
| Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a.Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a. |
0,3% |
| Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non-automobiles, ne circulant pas...Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non-automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a. |
0,3% |
| Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solideSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide |
0,3% |
| Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacaoChocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao |
0,3% |
| Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures ...Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport) |
0,3% |
| Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congeléesViandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées |
0,3% |
| Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de...Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons |
0,3% |
| Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils...Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 |
0,3% |
| Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique);...Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,3% |
| Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou...Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
0,3% |
| Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles m...Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
0,3% |
| Préparations capillairesPréparations capillaires |
0,3% |
| Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitu...Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non-montés (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement) |
0,3% |
| Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs...Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,3% |
| Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de...Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.) |
0,3% |
| Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés,...Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao |
0,3% |
| Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf...Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties |
0,3% |
| Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au d...Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex |
0,3% |
| Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, pour le transport...Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, pour le transport et la manutention (à l'excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues) |
0,3% |
| Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés...Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
0,2% |
| Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes...Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs...Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties |
0,2% |
| Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour...Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre |
0,2% |
| Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils...Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones) |
0,2% |
| Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de...Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre, n.d.a. |
0,2% |
| Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a.Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. |
0,2% |
| Ouvrages en cuivre, n.d.a.Ouvrages en cuivre, n.d.a. |
0,2% |
| Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles...Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803) |
0,2% |
| Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil., y.c. les compteurs de temps...Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type, du n° 9101 ou 9102, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigéréesViandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées |
0,2% |
| Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et...Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons) |
0,2% |
| OrgeOrge |
0,2% |
| Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et...Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande) |
0,2% |
| Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries...Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a. |
0,2% |
| Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et d...Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) |
0,2% |
| Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés...Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
0,2% |
| Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers...Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties |
0,2% |
| Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour...Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a. |
0,2% |
| Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. de...Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques) |
0,2% |
| Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405)Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405) |
0,2% |
| Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl....Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation) |
0,2% |
| Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins [y. c....Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
0,2% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,2% |
| Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières...Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,2% |
| Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres,...Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs |
0,2% |
| Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre;...Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs de profils |
0,2% |
| Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnageCompteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage |
0,2% |
| Polymères acryliques, sous formes primairesPolymères acryliques, sous formes primaires |
0,2% |
| Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivantsCoqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants |
0,2% |
| Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539),...Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties |
0,2% |
| Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines...Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
0,2% |
| Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]; céréales (autres...Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, n.d.a. |
0,2% |
| Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations...Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, préparés, même non-parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes |
0,2% |
| Motocycles -y.c. les cyclomoteurs- et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars;...Motocycles -y.c. les cyclomoteurs- et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars |
0,2% |
| Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de...Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre |
0,2% |
| Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. ascenseurs,...Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques" (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage) |
0,2% |
| Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en...Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents |
0,2% |
| Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits 'phares et...Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits 'phares et projecteurs scellés' et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; leurs parties |
0,2% |
| Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux ...Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442) |
0,2% |
| Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques "p.ex. redresseurs", bobines de r...Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques "p.ex. redresseurs", bobines de réactance et selfs, et leurs parties |
0,2% |
| Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le...Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,2% |
| Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par...Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm |
0,2% |
| Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPolymères de l'éthylène, sous formes primaires |
0,2% |
| Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a.Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. |
0,2% |
| Ouvrages en aluminium, n.d.a.Ouvrages en aluminium, n.d.a. |
0,2% |
| Pommes, poires et coings, fraisPommes, poires et coings, frais |
0,2% |
| Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour...Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401) |
0,2% |
| Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis...Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) |
0,2% |
| Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés et des...Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers inoxydables |
0,2% |
| Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière...Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux et tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol) |
0,2% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n°...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. |
0,2% |
| Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés,...Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809 ou 4810) |
0,2% |
| Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette,...Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques) |
0,2% |
| Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des...Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties |
0,2% |
| Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'...Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé |
0,2% |
| Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl...Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle et de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles) |
0,2% |
| Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes...Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières |
0,2% |
| Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les...Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de tous types, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiquesTubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques |
0,1% |
| Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients...Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (autres que les bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum et les bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs) |
0,1% |
| Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fixées à des semelles autres que les semelles ext...Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fixées à des semelles autres que les semelles extérieures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles simil. amovibles; guêtres, jambières et articles simil., et leurs parties (sauf les parties en amiante) |
0,1% |
| Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argiles...Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf ceux en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment et simil.; articles en céramique) |
0,1% |
| Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou...Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé du n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution |
0,1% |
| Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les b...Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
0,1% |
| Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs...Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles) |
0,1% |
| Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en...Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326) |
0,1% |
| éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'...éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,1% |
| Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en...Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains |
0,1% |
| Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres...Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires |
0,1% |
| Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans...Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
0,1% |
| Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de...Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements n.d.a. (autres qu'en bonneterie) |
0,1% |
| Dextrine et autres amidons et fécules modifiés [les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés...Dextrine et autres amidons et fécules modifiés [les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, p.ex.]; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail d'un poids net <= 1 kg) |
0,1% |
| Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoësYachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës |
0,1% |
| Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles...Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties |
0,1% |
| Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de...Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) |
0,1% |
| Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité,...Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales - y.c. l'essence - ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales |
0,1% |
| Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en aluminium, y.c. -les étuis...Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en aluminium, y.c. -les étuis tubulaires rigides ou souples-, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a. |
0,1% |
| Fil machine, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en spires non-rangées "en couronnes"Fil machine, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en spires non-rangées "en couronnes" |
0,1% |
| Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes "y.c. les...Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes "y.c. les virus et les organismes similaires" ou des cellules végétales, humaines ou animales |
0,1% |
| Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpilli...Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) |
0,1% |
| Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à...Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) |
0,1% |
| Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.], imprégnés...Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.], imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires |
0,1% |
| Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivementComposés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement |
0,1% |
| Composés aminés à fonctions oxygénéesComposés aminés à fonctions oxygénées |
0,1% |
| Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de...Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) |
0,1% |
| Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres,...Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes |
0,1% |
| Rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs partiesRasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs parties |
0,1% |
| Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métalTours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal |
0,1% |
| Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de...Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs |
0,1% |
| Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons...Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques] |
0,1% |
| Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même fumés, même séparés de leur coquille, vivants,...Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même fumés, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine |
0,1% |
| Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou...Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons) |
0,1% |
| Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n...Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,1% |
| Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.60.90Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.60.90 |
0,1% |
| Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adh...Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail |
0,1% |
| Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a. |
0,1% |
| Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales...Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre et sauf perruques de poupées) |
0,1% |
| Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties "p.ex. sonneries,...Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties "p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie" (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication) |
0,1% |
| Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404 |
0,1% |
| Compteurs, p.ex. compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin...Compteurs, p.ex. compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité); indicateurs de vitesse et tachymètres (autres que ceux du n° 9014 ou 9015); stroboscopes |
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| Accessoires de tuyauterie "raccords, coudes, manchons, p.ex.", en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie "raccords, coudes, manchons, p.ex.", en fonte, fer ou acier |
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| Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a. |
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| Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en...Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
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