| Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés...Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail |
15,0% |
| Préparations alimentaires, n.d.a.Préparations alimentaires, n.d.a. |
7,6% |
| Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés...Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol |
5,3% |
| Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et...Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons) |
3,4% |
| Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou...Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
3,3% |
| Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés...Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
2,6% |
| Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriquesGroupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques |
1,9% |
| Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques...Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones; leurs parties |
1,9% |
| Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de...Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons |
1,7% |
| Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité,...Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales - y.c. l'essence - ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales |
1,6% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
1,5% |
| Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabineVéhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine |
1,3% |
| Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches,...Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 et les machines à imprimer à jet d'encre (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); machines auxiliaires pour l'impression, spécialement fabriqués pour les machines et appareils à imprimer pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier; leurs parties |
1,3% |
| Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et...Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simplement ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries) |
1,3% |
| Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons...Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques] |
1,2% |
| Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils...Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones) |
1,2% |
| Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solideSucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide |
1,2% |
| Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques p.ex. redresseurs, bobines de r...Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques p.ex. redresseurs, bobines de réactance et selfs, et leurs parties |
1,1% |
| Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de...Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course |
1,0% |
| Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709) |
1,0% |
| Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a....Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
1,0% |
| Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a.Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. |
0,8% |
| Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la...Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures |
0,8% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. |
0,8% |
| Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPolymères de l'éthylène, sous formes primaires |
0,8% |
| Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de...Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques |
0,7% |
| Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf...Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties |
0,7% |
| Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou...Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. |
0,7% |
| Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a.Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a. |
0,6% |
| Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à...Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits |
0,6% |
| Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic;...Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures) et produits simil. |
0,6% |
| Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant...Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils du n° 8469 à 8472, n.d.a. |
0,6% |
| Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou...Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties |
0,6% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques p.ex. interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, pour une tension > 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,6% |
| Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les...Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes-; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, et leurs parties |
0,5% |
| Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour...Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles) |
0,5% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n°...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. |
0,5% |
| Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la...Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,5% |
| Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, braisOuvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais |
0,5% |
| Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur...Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
0,5% |
| Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs...Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc mou ou en matières textiles) |
0,5% |
| Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;...Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. |
0,5% |
| Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et...Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres |
0,4% |
| Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas...Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a. |
0,4% |
| Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c....Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
0,4% |
| Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non encore montéesConstructions préfabriquées, même incomplètes ou non encore montées |
0,4% |
| Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en...Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents |
0,4% |
| Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorantsLait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
0,4% |
| Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour...Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401) |
0,3% |
| Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé...Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.) |
0,3% |
| Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazTurboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz |
0,3% |
| Fromages et caillebotteFromages et caillebotte |
0,3% |
| Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et...Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels) |
0,3% |
| Ouvrages en céramique n.d.a.Ouvrages en céramique n.d.a. |
0,3% |
| Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistr...Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés (autres que les produits du chapitre 37) |
0,3% |
| Malt, même torréfiéMalt, même torréfié |
0,3% |
| Cires artificielles et cires préparéesCires artificielles et cires préparées |
0,3% |
| Registres, livres comptables, carnets de notes, commandes ou quittances, agendas, blocs de papier à...Registres, livres comptables, carnets de notes, commandes ou quittances, agendas, blocs de papier à lettres et ouvrages simil., cahiers, sous-main, classeurs, reliures, chemises et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y.c. les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou collections et couvertures pour livres, en papier ou carton |
0,3% |
| Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie...Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. |
0,3% |
| Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de...Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.) |
0,3% |
| Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) |
0,3% |
| Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner...Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs |
0,3% |
| Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
0,3% |
| Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants...Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques (à l'excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait) |
0,3% |
| Graisses et huiles végétales - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées,...Graisses et huiles végétales - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde) |
0,3% |
| Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles m...Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
0,3% |
| Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique);...Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,3% |
| Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers...Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties |
0,3% |
| Outils et outillage à main, y.c. -les diamants de vitriers-, en métaux communs, n.d.a.; lampes à...Outils et outillage à main, y.c. -les diamants de vitriers-, en métaux communs, n.d.a.; lampes à souder et simil.; étaux, serre-joints et simil. ne constituant pas des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale |
0,3% |
| Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,3% |
| Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs ...Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) |
0,2% |
| Autres engins flottants, p.ex. radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises ...Autres engins flottants, p.ex. radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (non cités aux positions 8901 à 8906 et autres qu'engins flottants à dépecer) |
0,2% |
| Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres,...Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes |
0,2% |
| Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a.Parties des véhicules aériens et spatiaux du n° 8801 et 8802, n.d.a. |
0,2% |
| Constructions et parties de constructions p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours,...Constructions et parties de constructions p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406; tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction) |
0,2% |
| Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de...Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée |
0,2% |
| Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations...Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes |
0,2% |
| Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes...Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que...Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières |
0,2% |
| Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures ...Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni relié à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et chaussures du n° 9021.19 ou 9506) |
0,2% |
| Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple], impr...Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple], imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires |
0,2% |
| Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnageCompteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage |
0,2% |
| Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adh...Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail |
0,2% |
| Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications p...Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) |
0,2% |
| Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacaoChocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao |
0,2% |
| Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou...Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé du n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant excède 50% du poids de la solution |
0,2% |
| Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contr...Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, x, cosmiques ou autres radiations ionisantes |
0,2% |
| Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un...Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo |
0,2% |
| Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclusVéhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus |
0,2% |
| Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halog...Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,2% |
| Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du...Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (non du n° 8545), et leurs parties |
0,2% |
| Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, non dénommés ni...Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,2% |
| Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, m...Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties p.ex. sonneries, sir...Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication) |
0,2% |
| Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils...Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 |
0,2% |
| Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, r...Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques |
0,2% |
| Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de...Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) |
0,2% |
| Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à...Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes) |
0,2% |
| Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitu...Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement) |
0,2% |
| Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries...Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a. |
0,2% |
| Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animauxPréparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux |
0,2% |
| Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et...Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,2% |
| Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de...Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande |
0,2% |
| Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et...Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande) |
0,2% |
| Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette,...Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques) |
0,1% |
| Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse,...Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en céramique (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique) |
0,1% |
| Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des...Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties |
0,1% |
| Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n...Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,1% |
| Accessoires de tuyauterie raccords, coudes, manchons, par exemple, en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie raccords, coudes, manchons, par exemple, en fonte, fer ou acier |
0,1% |
| Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas...Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps) |
0,1% |
| Enzymes; enzymes préparées, n.d.a.Enzymes; enzymes préparées, n.d.a. |
0,1% |
| Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, par exemple], en matières plastiquesTubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, par exemple], en matières plastiques |
0,1% |
| Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou...Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple (à l'excl. des instruments et appareils du n° 9014, 9015, 9028 ou 9032) |
0,1% |
| Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents,...Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
0,1% |
| Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPolymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires |
0,1% |
| Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à...Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties |
0,1% |
| Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans...Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils |
0,1% |
| Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la tél...Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques |
0,1% |
| Glaces de consommation, même contenant du cacaoGlaces de consommation, même contenant du cacao |
0,1% |
| Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles...Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties |
0,1% |
| Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéréPommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré |
0,1% |
| Papier des types utilisés pour papier de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou...Papier des types utilisés pour papier de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles simil. à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose |
0,1% |
| Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en...Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326) |
0,1% |
| Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a. |
0,1% |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes,...Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,1% |
| Thé, même aromatiséThé, même aromatisé |
0,1% |
| Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a. |
0,1% |
| Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes...Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides |
0,1% |
| Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils du n° 8456 à 8465), à fondre ou à...Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils du n° 8456 à 8465), à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression p.ex. planés, grenés, polis, et leurs parties |
0,1% |
| Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les b...Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
0,1% |
| Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes) |
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