| Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous…Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
4,7% |
| Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques…Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones; leurs parties |
4,4% |
| Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des…Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, et leurs parties |
4,2% |
| RizRiz |
3,9% |
| Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doubl…Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans) |
3,9% |
| Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitu…Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement) |
3,6% |
| Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou…Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d’informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
3,3% |
| Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabineVéhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine |
3,2% |
| Appareils d’émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la tél…Appareils d’émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques |
3,2% |
| Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
2,9% |
| Circuits intégrés et micro-assemblages électroniquesCircuits intégrés et micro-assemblages électroniques |
2,7% |
| Machines et appareils servant à l’impression au moyen de caractères d’imprimerie, clichés, planches,…Machines et appareils servant à l’impression au moyen de caractères d’imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 et les machines à imprimer à jet d’encre (à l’excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); machines auxiliaires pour l’impression, spécialement fabriqués pour les machines et appareils à imprimer pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier; leurs parties |
2,0% |
| Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques “p.ex. redresseurs”, bobines de r…Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques “p.ex. redresseurs”, bobines de réactance et selfs, et leurs parties |
1,9% |
| Bijouterie de fantaisieBijouterie de fantaisie |
1,8% |
| Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d’oeufs de poissonPréparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d’oeufs de poisson |
1,7% |
| Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie …Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés) |
1,7% |
| Crustacés, comestibles, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en…Crustacés, comestibles, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine |
1,7% |
| Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs…Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc) |
1,5% |
| Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservésCrustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés |
1,5% |
| T-shirts et maillots de corps, en bonneterieT-shirts et maillots de corps, en bonneterie |
1,4% |
| Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et…Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d’orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets) |
1,4% |
| Motocycles -y compris les cyclomoteurs- et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans…Motocycles -y compris les cyclomoteurs- et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars |
1,2% |
| Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de…Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) |
1,1% |
| Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé…Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l’excl. des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) |
1,0% |
| Beurre, graisse et huile de cacaoBeurre, graisse et huile de cacao |
0,9% |
| Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents,…Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
0,9% |
| Articles et matériel pour l’éducation physique, la gymnastique, l’athlétisme, les autres sports, y.c…Articles et matériel pour l’éducation physique, la gymnastique, l’athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires |
0,9% |
| Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combin…Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie |
0,8% |
| Préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang (à l’excl. des saucisses, saucissons et…Préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang (à l’excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande) |
0,8% |
| Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du…Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure “p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser” ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (non du n° 8545), et leurs parties |
0,8% |
| Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans…Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, et leurs parties |
0,8% |
| Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non pulvérisés dits ‘clinkers’, même colorésCiments hydrauliques, y.c. les ciments non pulvérisés dits ‘clinkers’, même colorés |
0,8% |
| Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés,…Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf t-shirts, gilets de corps, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.) |
0,7% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et…Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu’en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport ‘trainings’, combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,7% |
| Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire, la chirurgie…Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. |
0,7% |
| Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et…Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,7% |
| Appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par …Appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression “p.ex. magnétos, dynamos-magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage ou de chauffage, démarreurs”; génératrices “p.ex. dynamos, alternateurs” et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties |
0,7% |
| Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, y.c….Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
0,6% |
| Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils…Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du n° 8415 |
0,6% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et…Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport ‘trainings’, combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,5% |
| Filets de poissons et autre chair de poissons – même hachée -, frais, réfrigérés ou congelésFilets de poissons et autre chair de poissons – même hachée -, frais, réfrigérés ou congelés |
0,5% |
| Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l’excl….Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l’excl. des appareils de radio navigation) |
0,5% |
| Circuits imprimésCircuits imprimés |
0,5% |
| Jus de fruits – y.c. les moûts de raisins – ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool,…Jus de fruits – y.c. les moûts de raisins – ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
0,5% |
| Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion- |
0,5% |
| Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur…Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
0,5% |
| Jouets (autres que jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, landaus et voitures de…Jouets (autres que jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, landaus et voitures de poupées, poupées représentant uniquement le corps humain); modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre |
0,5% |
| Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou…Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers et cartons à la main] (à l’excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers et cartons du n° 4803) |
0,5% |
| Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à…Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu’en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport ‘trainings’, combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,4% |
| Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d’autres substances, ou bien autrement pr…Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d’autres substances, ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé |
0,4% |
| Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées)Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées) |
0,4% |
| Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées ou imprégnées, enduites ou…Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées ou imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d’autres substances (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement) |
0,4% |
| Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de…Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée |
0,4% |
| Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, montés, pour…Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement) |
0,4% |
| Moteurs et machines génératrices, électriques (à l’excl. des groupes électrogènes)Moteurs et machines génératrices, électriques (à l’excl. des groupes électrogènes) |
0,4% |
| Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animauxPréparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux |
0,4% |
| Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contr…Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, x, cosmiques ou autres radiations ionisantes |
0,4% |
| Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et…Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,4% |
| Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés…Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l’électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
0,4% |
| Pierres gemmes -précieuses ou fines-, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées,…Pierres gemmes -précieuses ou fines-, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes -précieuses ou fines-, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines) |
0,3% |
| Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines…Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
0,3% |
| Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et…Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois; statuettes et autres objets d’ornement, en bois; articles d’ameublement en bois (à l’excl. des meubles, des appareils d’éclairage et des parties de meubles et d’appareils d’éclairage) |
0,3% |
| Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette…Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette en céramique, autres que la porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d’ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d’emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) |
0,3% |
| Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que v…Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que vêtements en tissus autres qu’en bonneterie caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou autres matières (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement) |
0,3% |
| Préparations alimentaires, n.d.a.Préparations alimentaires, n.d.a. |
0,3% |
| Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes …Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf t-shirts et gilets de corps) |
0,3% |
| Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques; piles et batteries…Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage; parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le chapitre 85 |
0,3% |
| Accessoires de tuyauterie “raccords, coudes, manchons, par exemple”, en fonte, fer ou acierAccessoires de tuyauterie “raccords, coudes, manchons, par exemple”, en fonte, fer ou acier |
0,3% |
| Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a.Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a. |
0,3% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la…Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques “p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d’ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction”, pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,3% |
| Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l’excl. des fours et autres appareils du n…Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l’excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,3% |
| Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique);…Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,2% |
| Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre,…Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs (sauf cisailles à volaille et à homards du n° 8201 ou du n° 8213) |
0,2% |
| Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, t-shirts…Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, t-shirts et maillots de corps) |
0,2% |
| Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets)Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets) |
0,2% |
| Légumes, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliac…Légumes, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliacés, des choux et produits comestibles simil. du genre ‘brassica’, des laitues ‘lactuca sativa’, des chicorées ‘cichorium spp.’, des carottes, des navets, des betteraves à salade, des salsifis, des céleris-raves, des radis et des racines comestibles simil., des concombres, des cornichons et des légumes à cosse) |
0,2% |
| Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à…Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties |
0,2% |
| Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même…Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu’appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son, et leurs parties |
0,2% |
| Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures …Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n’a été ni relié à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et chaussures du n° 9021.19 ou 9506) |
0,2% |
| Appareils d’éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes…Appareils d’éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d’éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. |
0,2% |
| Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au d…Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex |
0,2% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston,…Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a. |
0,2% |
| Mollusques, comestibles, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés…Mollusques, comestibles, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques (autres que les crustacés et les mollusques), comestibles, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l’alimentation humaine |
0,2% |
| Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour…Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l’électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles) |
0,2% |
| Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,2% |
| Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. |
0,2% |
| Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes,…Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles) |
0,2% |
| Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette,…Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l’excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques) |
0,2% |
| Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la…Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature |
0,2% |
| Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de…Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) |
0,2% |
| Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant…Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils du n° 8469 à 8472, n.d.a. |
0,2% |
| Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un…Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo |
0,2% |
| Articles et appareils d’orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les b…Articles et appareils d’orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l’audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l’organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
0,2% |
| Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type …Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
0,2% |
| Chaudières à vapeur -générateurs de vapeur- (autres que les chaudières pour le chauffage central con…Chaudières à vapeur -générateurs de vapeur- (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites -à eau surchauffée-, et leurs parties |
0,2% |
| Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (autres qu’en bonneterie et sauf chemises de nuit…Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (autres qu’en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps) |
0,2% |
| Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits ‘phares et…Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits ‘phares et projecteurs scellés’ et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; leurs parties |
0,2% |
| Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en…Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
0,2% |
| Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils…Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones) |
0,2% |
| Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres,…Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l’espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs |
0,1% |
| Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de…Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande |
0,1% |
| Poissons, comestibles, congelés (à l’excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n°…Poissons, comestibles, congelés (à l’excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304) |
0,1% |
| Ouvrages en aluminium, n.d.a.Ouvrages en aluminium, n.d.a. |
0,1% |
| Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéréOignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré |
0,1% |
| Sièges à l’excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, m…Sièges à l’excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes,…Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l’excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,1% |
| Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres …Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants |
0,1% |
| Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d’autres véhicules pour…Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d’autres véhicules pour invalides, n.d.a. |
0,1% |
| Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de…Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type ‘break’ et voitures de course |
0,1% |
| Articles d’hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec…Articles d’hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l’excl. des vêtements et des accessoires pour vêtements, y.c. les gants, pour tous usages) |
0,1% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils …Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. |
0,1% |
| Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à…Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes) |
0,1% |
| Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants…Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques (à l’excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait) |
0,1% |
| Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perl…Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil. |
0,1% |
| Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf…Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l’aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d’implants); élévateurs à liquides (à l’excl. des pompes), et leurs parties |
0,1% |
| Survêtements de sport ‘trainings’, combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de…Survêtements de sport ‘trainings’, combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements n.d.a. (autres qu’en bonneterie) |
0,1% |
| Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstitu…Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a. |
0,1% |
| Tubes et tuyaux en cuivreTubes et tuyaux en cuivre |
0,1% |
| Polymères de l’éthylène, sous formes primairesPolymères de l’éthylène, sous formes primaires |
0,1% |
| Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou…Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l’excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons) |
0,1% |
| Bicyclettes et autres cycles, -y compris les triporteurs-, sans moteurBicyclettes et autres cycles, -y compris les triporteurs-, sans moteur |
0,1% |
| Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques…Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores |
0,1% |
| Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil.,…Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps) |
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