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Ceci est une version de DEMO du service Numéro de nomenclature HS. Nous vous proposons les résultats d’une recherche effectuée avec le mot “pommes”. En savoir plus
Le système de nomenclature du Système Harmonisé (HS) a été développé et est maintenu par l’Organisation Mondiale des Douanes (www.wcoomd.org). Le code HS est un code de reconnaissance internationale. Il est utilisé principalement dans l’établissement de la nomenclature douanière nationale et la collecte des statistiques du commerce mondial. Le code HS est composé de 6 chiffres. Certains pays exigent qu’il soit mentionné pour l’expédition des marchandises.
Pour aider à identifier le code HS, nous vous proposons trois modes de recherche :
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Saisissez les 2 ou 4 premiers chiffres du code de nomenclature du Système Harmonisé de votre produit :
Cliquez sur la section, le chapitre et cherchez la description de votre produit.