| Huiles brutes de pétrole ou de minéraux…Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux |
13,1% |
| Circuits intégrés et micro-assemblages …Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques |
5,9% |
| Or, y.c. l’or platiné, sous formes…Or, y.c. l’or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre |
4,3% |
| Parties et accessoires de tracteurs, v…Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
2,8% |
| Parties et accessoires (autres que les…Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils du n° 8469 à 8472, n.d.a. |
2,2% |
| Gaz de pétrole et autres hydrocarbures…Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux |
2,1% |
| Machines automatiques de traitement de…Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d’informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
1,4% |
| Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. …Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) |
1,2% |
| Demi-produits en fer ou en aciers non…Demi-produits en fer ou en aciers non alliés |
1,2% |
| Produits laminés plats, en fer ou en…Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid |
1,2% |
| Parties reconnaissables comme étant…Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. |
1,1% |
| Cuivre affiné et alliages de cuivre sous…Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405) |
1,0% |
| Produits laminés plats, en fer ou en…Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus |
1,0% |
| Appareillage pour la coupure, le…Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques “p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d’ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction”, pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,9% |
| Huiles de pétrole ou de minéraux…Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base; déchets d’huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
0,9% |
| Poissons, comestibles, congelés (à…Poissons, comestibles, congelés (à l’excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304) |
0,9% |
| Appareils d’émission pour la radiotél…Appareils d’émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques |
0,9% |
| Supports préparés pour l’enregistrement…Supports préparés pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés (autres que les produits du chapitre 37) |
0,8% |
| Parties reconnaissables comme étant…Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a. |
0,8% |
| Machines et appareils électriques ayant…Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, et leurs parties |
0,8% |
| Ouvrages en matières plastiques et…Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,8% |
| Tableaux, panneaux, consoles, pupitres,…Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones) |
0,7% |
| Pompes à air ou à vide, compresseurs…Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l’excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) |
0,7% |
| Diodes, transistors et dispositifs simil…Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties |
0,6% |
| Médicaments (à l’excl. des produits du n…Médicaments (à l’excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail |
0,6% |
| Houilles; briquettes, boulets et…Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille |
0,6% |
| Aluminium sous forme bruteAluminium sous forme brute |
0,6% |
| Circuits imprimésCircuits imprimés |
0,6% |
| Machines et appareils, y.c. les…Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,6% |
| Tourteaux et autres résidus solides, m…Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja |
0,6% |
| Appareils électriques pour la téléphonie…Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones; leurs parties |
0,6% |
| Machines et appareils servant à…Machines et appareils servant à l’impression au moyen de caractères d’imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 et les machines à imprimer à jet d’encre (à l’excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); machines auxiliaires pour l’impression, spécialement fabriqués pour les machines et appareils à imprimer pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier; leurs parties |
0,6% |
| Transformateurs électriques,…Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques “p.ex. redresseurs”, bobines de réactance et selfs, et leurs parties |
0,6% |
| Fils, câbles isolés, y.c. les câbles…Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l’électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
0,5% |
| Turboréacteurs, turbopropulseurs et…Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz |
0,5% |
| Engrais minéraux ou chimiques contenant…Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais (sauf engrais d’origine uniquement animale ou végétale; engrais minéraux ou chimiques azotés, phosphatés ou potassiques); engrais d’origine animale ou végétale et engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg |
0,5% |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond,…Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l’excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,5% |
| Engrais minéraux ou chimiques azotés (à…Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) |
0,5% |
| Instruments, appareils et machines de…Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils |
0,5% |
| Polyacétals, autres polyéthers et r…Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
0,5% |
| Caoutchouc synthétique et factice pour…Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
0,4% |
| Fèves de soja, même concasséesFèves de soja, même concassées |
0,4% |
| Voitures de tourisme et autres véhicules…Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type ‘break’ et voitures de course |
0,4% |
| Articles de robinetterie et organes…Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties |
0,4% |
| Instruments et appareils pour la r…Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) |
0,4% |
| Diamants même travaillés, mais non mont…Diamants même travaillés, mais non montés ni sertis (à l’excl. des diamants non montés pour têtes de lecture et des diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90) |
0,4% |
| Moteurs et machines génératrices, …Moteurs et machines génératrices, électriques (à l’excl. des groupes électrogènes) |
0,4% |
| Argent, y.c. l’argent doré ou vermeil et…Argent, y.c. l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre |
0,4% |
| Arbres de transmission, y.c. arbres à…Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d’accouplement, y.c. joints d’articulation, pour machines; leurs parties |
0,4% |
| Moteurs à piston, à allumage par…Moteurs à piston, à allumage par compression -moteurs diesel ou semi-diesel- |
0,4% |
| Produits laminés plats, en aciers…Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,4% |
| Disques, bandes magnétiques et autres…Disques, bandes magnétiques et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l’excl. des produits du chapitre 37) |
0,4% |
| Coton, non cardé ni peignéCoton, non cardé ni peigné |
0,4% |
| Huiles et autres produits provenant de…Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques |
0,4% |
| Roulements à billes, à galets, à…Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l’excl. des billes en acier du n° 7326) |
0,3% |
| Polymères de l’éthylène, sous formes…Polymères de l’éthylène, sous formes primaires |
0,3% |
| Pompes pour liquides, même comportant un…Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l’aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d’implants); élévateurs à liquides (à l’excl. des pompes), et leurs parties |
0,3% |
| Outils interchangeables pour outillage à…Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils “p.ex. à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser”, y.c. les filières pour l’étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage |
0,3% |
| Produits laminés plats, en fer ou en…Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus |
0,3% |
| Bateaux-phares, bateaux-pompes,…Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n’est qu’accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles (sauf bateaux de pêche et navires de guerre) |
0,3% |
| Alcools acycliques et leurs dérivés…Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,3% |
| Tubes, tuyaux et profilés creux, sans…Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer (à l’excl. de la fonte) ou en acier |
0,3% |
| Machines et appareils pour le travail du…Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,3% |
| Phénols; phénols-alcoolsPhénols; phénols-alcools |
0,3% |
| Condensateurs électriques, fixes,…Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties |
0,3% |
| Articles de bijouterie ou de joaillerie…Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans) |
0,3% |
| Appareils et dispositifs, même chauffés …Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l’excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,3% |
| Déchets et débris de fonte, de fer ou…Déchets et débris de fonte, de fer ou d’acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l’excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l’acier ainsi que des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel) |
0,3% |
| Insecticides, antirongeurs, fongicides,…Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches |
0,3% |
| Centrifugeuses, y.c. les essoreuses…Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,3% |
| Produits laminés plats en aciers alliés,…Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,3% |
| Châssis de fonderie; plaques de fond…Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu’en graphite ou autres formes de carbone, autres qu’en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442) |
0,3% |
| Appareils récepteurs de télévision, même…Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo |
0,3% |
| Polymères de propylène ou d’autres ol…Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires |
0,3% |
| Parties reconnaissables comme étant…Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. |
0,3% |
| Tôles et bandes en aluminium, d’une …Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées) |
0,3% |
| Articles de transport ou d’emballage, en…Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,3% |
| Constructions et parties de…Constructions et parties de constructions “p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades”, en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406; tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction) |
0,3% |
| Véhicules automobiles pour le transport…Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus |
0,3% |
| Moteurs à piston alternatif ou rotatif, …Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion- |
0,2% |
| Froment [blé] et méteilFroment [blé] et méteil |
0,2% |
| Initiateurs de réaction, accélérateurs…Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l’excl. des accélérateurs de vulcanisation) |
0,2% |
| Etain sous forme bruteEtain sous forme brute |
0,2% |
| Papiers, cartons, ouate de cellulose et…Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’excl. des produits du n° 4803, 4809 ou 4810) |
0,2% |
| Ouvrages en aluminium, n.d.a.Ouvrages en aluminium, n.d.a. |
0,2% |
| Polymères du styrène, sous formes…Polymères du styrène, sous formes primaires |
0,2% |
| Liants préparés pour moules ou noyaux de…Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a. |
0,2% |
| Fibres optiques et faisceaux de fibres…Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement) |
0,2% |
| Fils de filaments synthétiques (autres…Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex |
0,2% |
| Electro-aimants (autres qu’à usages m…Electro-aimants (autres qu’à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; leurs parties |
0,2% |
| Tôles et bandes en cuivre, d’une …Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l’électricité) |
0,2% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et…Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,2% |
| Tubes et tuyaux en cuivreTubes et tuyaux en cuivre |
0,2% |
| Hydrocarbures cycliquesHydrocarbures cycliques |
0,2% |
| Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non…Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. |
0,2% |
| Machines-outils, y.c. -les presses-, à…Machines-outils, y.c. -les presses-, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines-outils, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus |
0,2% |
| Tracteurs (à l’excl. des…Tracteurs (à l’excl. des chariots-tracteurs du n° 8709) |
0,2% |
| Châssis de tracteurs, véhicules pour le…Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine) |
0,2% |
| Mélanges de substances odoriférantes et…Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d’une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l’industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons |
0,2% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et…Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d’un support ou pareillement associées à d’autres matières, ou en produits alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,2% |
| Parties et accessoires de motocycles et…Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d’autres véhicules pour invalides, n.d.a. |
0,2% |
| Bouteurs ‘bulldozers’, bouteurs biais…Bouteurs ‘bulldozers’, bouteurs biais ‘angledozers’, niveleuses, décapeuses ‘scrapers’, pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
0,2% |
| Matières colorantes inorganiques ou min…Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (sauf préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie |
0,2% |
| Barres et profilés en aciers alliés…Barres et profilés en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés |
0,2% |
| Plaques, feuilles, bandes, rubans,…Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l’excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,2% |
| Instruments et appareils pour la m…Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
0,2% |
| Parties reconnaissables comme étant…Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. |
0,2% |
| Hydrocarbures acycliquesHydrocarbures acycliques |
0,2% |
| Fils de cuivre (sauf fils de suture à…Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l’électricité et sauf cordes pour instruments de musique) |
0,2% |
| Bois sciés ou dédossés longitudinalement…Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
0,2% |
| Appareils électriques de signalisation…Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties “p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie” (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication) |
0,2% |
| Fil machine, en fer ou en aciers non…Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées “en couronnes” |
0,2% |
| Appareils et dispositifs électriques…Appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression “p.ex. magnétos, dynamos-magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage ou de chauffage, démarreurs”; génératrices “p.ex. dynamos, alternateurs” et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties |
0,2% |
| Composés à fonction nitrileComposés à fonction nitrile |
0,2% |
| Agents de surface organiques (autres que…Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l’excl. des préparations du n° 3401) |
0,2% |
| Lait et crème de lait, concentrés ou…Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants |
0,2% |
| Pâtes chimiques de bois, à la soude ou…Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate (à l’excl. des pâtes à dissoudre) |
0,2% |
| Véhicules aériens conçus pour la…Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur “p.ex. hélicoptères, avions,; véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux |
0,2% |
| Energie électriqueEnergie électrique |
0,2% |
| Produits de beauté ou de maquillage pr…Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l’entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures |
0,2% |
| Extraits de malt; préparations…Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. |
0,2% |
| Feuilles et bandes minces en aluminium…Feuilles et bandes minces en aluminium -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.-, d’une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf décorations pour sapin de noël) |
0,2% |
| Pierres gemmes -précieuses ou fines-, m…Pierres gemmes -précieuses ou fines-, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes -précieuses ou fines-, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines) |
0,1% |
| Préparations alimentaires, n.d.a.Préparations alimentaires, n.d.a. |
0,1% |
| Parties reconnaissables comme étant…Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a. |
0,1% |
| Dérivés halogénés des hydrocarburesDérivés halogénés des hydrocarbures |
0,1% |
| Résines aminiques, résines phénoliques…Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires |
0,1% |
| Polyamides, sous formes primairesPolyamides, sous formes primaires |
0,1% |
| Papiers et cartons couchés au kaolin ou …Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’excl. de tout autre couchage ou enduction) |
0,1% |
| Sang humain; sang animal préparé en vue…Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’excl. des levures) et produits simil. |
0,1% |
| Tours, y.c. les centres de tournage,…Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal |
0,1% |
| Barres en fer ou en aciers non alliés,…Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage |
0,1% |
| Peintures et vernis à base de polymères…Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé du n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant excède 50% du poids de la solution |
0,1% |
| Fil machine en aciers alliés autres…Fil machine en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne |
0,1% |
| Machines et appareils pour le brasage ou…Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d’électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud) |
0,1% |
| Machines et appareils de levage, de…Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention “p.ex. ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques” (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage) |
0,1% |
| Acides monocarboxyliques acycliques…Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,1% |
| Machines à laver la vaisselle; machines…Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties |
0,1% |
| Préparations des types utilisés pour…Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux |
0,1% |
| Accessoires de tuyauterie “raccords,…Accessoires de tuyauterie “raccords, coudes, manchons, par exemple”, en fonte, fer ou acier |
0,1% |
| Machines et appareils pour le…Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, et leurs parties |
0,1% |
| Matières colorantes organiques synth…Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores |
0,1% |
| Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
0,1% |
| Moteurs et machines motrices (à l’excl….Moteurs et machines motrices (à l’excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties |
0,1% |
| Chauffe-eau et thermoplongeurs …Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure “p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser” ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (non du n° 8545), et leurs parties |
0,1% |
| Papiers ou cartons à recycler [déchets…Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] (à l’excl. de la laine de papier) |
0,1% |
| Parties et accessoires pour machines,…Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, non dénommés ni compris dans le présent chapitre ou ailleurs |
0,1% |
| Appareils électriques d’éclairage ou de…Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties |
0,1% |
| Polymères acryliques, sous formes…Polymères acryliques, sous formes primaires |
0,1% |
| Engrais minéraux ou chimiques…Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) |
0,1% |
| Microphones et leurs supports (autres…Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu’appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son, et leurs parties |
0,1% |
| Acides monocarboxyliques acycliques non…Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
0,1% |
| Réfrigérateurs, cong…Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du n° 8415 |
0,1% |
| Tissus de coton, contenant >= 85% en…Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d’un poids <= 200 g/m² |
0,1% |
| Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex….Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) |
0,1% |
| Cuirs et peaux tannés ou en croûte de…Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins [y. c. les buffles] ou d’équidés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés) |
0,1% |
| Plomb sous forme brutePlomb sous forme brute |
0,1% |
| Feuilles et bandes minces en cuivre, m…Feuilles et bandes minces en cuivre, même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports simil., d’une épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de noël) |
0,1% |
| Etoffes de bonneterie, d’une largeur >…Etoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l’excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites “à longs poils”, étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
0,1% |
| Instruments et appareils pour analyses…Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes |
0,1% |
| Résistances électriques non chauffantes,…Résistances électriques non chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres |
0,1% |
| Appareils mécaniques, même à main, à…Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d’extinction d’incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Sièges à l’excl. de ceux pour la m…Sièges à l’excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Barres et profilés en aciers inoxydables…Barres et profilés en aciers inoxydables, n.d.a. |
0,1% |
| Bigues; grues et blondins; ponts…Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues (à l’excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire) |
0,1% |
| Outils pneumatiques, hydrauliques ou à…Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties |
0,1% |
| Malles, valises et mallettes, y.c. les…Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
0,1% |
| Alcool éthylique non dénaturé d’un titre…Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l’excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons) |
0,1% |
| Autres fournitures d’horlogerie, n.d.a.Autres fournitures d’horlogerie, n.d.a. |
0,1% |
| Voir plus de produits |
71,7% |