| Machines automatiques de traitement de...Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
8,3% |
| Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la...Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques |
5,0% |
| Circuits intégrés et micro-assemblages ...Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques |
4,0% |
| Appareils électriques pour la téléphonie ou la tél...Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones; leurs parties |
3,6% |
| Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas...Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers (autres que les diodes laser); autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
1,7% |
| Parties et accessoires (autres que les coffrets,...Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils du n° 8469 à 8472, n.d.a. |
1,3% |
| Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs...Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans) |
1,3% |
| Meubles (autres que sièges et mobilier pour la m...Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. |
1,3% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
1,3% |
| Transformateurs électriques, convertisseurs ...Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques p.ex. redresseurs, bobines de réactance et selfs, et leurs parties |
1,3% |
| Diodes, transistors et dispositifs simil. à...Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties |
1,3% |
| Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes...Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
1,2% |
| Parties et accessoires de tracteurs, véhicules...Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a |
1,2% |
| Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et...Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. |
1,1% |
| Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux ...Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
1,1% |
| Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la...Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. |
1,0% |
| Chaussures à semelles extérieures et dessus en...Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni relié à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et chaussures du n° 9021.19 ou 9506) |
1,0% |
| Appareils récepteurs de télévision, même...Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo |
1,0% |
| Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs,...Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux simil. pour le transport de personnes ou de marchandises |
1,0% |
| Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et...Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés) |
0,9% |
| Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en...Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. |
0,9% |
| Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à...Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
0,9% |
| Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;...Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (non du n° 8545), et leurs parties |
0,8% |
| Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,...Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,8% |
| Pneumatiques neufs, en caoutchoucPneumatiques neufs, en caoutchouc |
0,7% |
| Articles de robinetterie et organes simil. pour...Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties |
0,6% |
| Microphones et leurs supports (autres que sans fil...Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties |
0,6% |
| Circuits imprimésCircuits imprimés |
0,6% |
| Machines et appareils pour le conditionnement de...Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties |
0,6% |
| Jouets (autres que jouets à roues conçus pour être...Jouets (autres que jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, landaus et voitures de poupées, poupées représentant uniquement le corps humain); modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre |
0,6% |
| Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doubl...Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a. |
0,6% |
| Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la...Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) |
0,5% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. |
0,5% |
| Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc,...Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,5% |
| Costumes ou complets, ensembles, vestons,...Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil., gilets séparés, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
0,5% |
| Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou...Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) |
0,5% |
| Costumes ou complets, ensembles, vestons,...Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) |
0,5% |
| Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les...Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404 |
0,5% |
| Constructions et parties de constructions p.ex....Constructions et parties de constructions p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406; tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction) |
0,5% |
| Moteurs et machines génératrices, électriques (à...Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes) |
0,4% |
| Articles et matériel pour l'éducation physique, la...Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires |
0,4% |
| Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de...Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² |
0,4% |
| Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,...Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) |
0,4% |
| Produits laminés plats, en fer ou en aciers non...Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid |
0,4% |
| Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine...Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) |
0,4% |
| T-shirts et maillots de corps, en bonneterieT-shirts et maillots de corps, en bonneterie |
0,4% |
| Machines et appareils électriques ayant une...Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, et leurs parties |
0,4% |
| Articles pour jeux de société, y.c. les jeux à...Articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings] |
0,4% |
| Machines et appareils servant à l'impression au...Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 et les machines à imprimer à jet d'encre (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); machines auxiliaires pour l'impression, spécialement fabriqués pour les machines et appareils à imprimer pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier; leurs parties |
0,4% |
| Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur ...Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties |
0,4% |
| Articles de transport ou d'emballage, en matières...Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
0,4% |
| Cadres et conteneurs -y compris les...Cadres et conteneurs -y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs- spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport |
0,4% |
| Appareils électromécaniques, à moteur électrique...Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties |
0,4% |
| Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs,...Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc mou ou en matières textiles) |
0,3% |
| Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de...Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps) |
0,3% |
| Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks,...Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons) |
0,3% |
| Condensateurs électriques, fixes, variables ou...Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties |
0,3% |
| Lampes et tubes électriques à incandescence ou à d...Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits 'phares et projecteurs scellés' et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; leurs parties |
0,3% |
| Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surg...Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 |
0,3% |
| Barres et profilés en aciers alliés autres...Barres et profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés |
0,3% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. |
0,3% |
| Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf...Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites à longs poils, étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
0,3% |
| Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que...Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) |
0,3% |
| Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux...Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs |
0,3% |
| Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en...Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier |
0,3% |
| Pompes pour liquides, même comportant un...Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties |
0,3% |
| Collants bas-culottes, bas, mi-bas, chaussettes et...Collants bas-culottes, bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie (sauf pour bébés) |
0,3% |
| Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et...Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) |
0,3% |
| Motocycles -y compris les cyclomoteurs- et cycles ...Motocycles -y compris les cyclomoteurs- et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars |
0,3% |
| Pierres de taille ou de construction (autres que...Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres; cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en pierres naturelles, y.c. l'ardoise, même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement (sauf craies; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; articles du n° 6801) |
0,3% |
| Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote...Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement |
0,3% |
| Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et...Arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties |
0,3% |
| Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés...Vêtements en feutres ou non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que vêtements en tissus autres qu'en bonneterie caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou autres matières (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement) |
0,3% |
| Produits laminés plats en aciers alliés, autres...Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,3% |
| Articles de ménage ou d'économie domestique et...Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles ayant le caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette) |
0,3% |
| Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires...Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils du n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones) |
0,2% |
| Appareils d'enregistrement ou de reproduction vid...Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes) |
0,2% |
| Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière...Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux et tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol) |
0,2% |
| Parties et accessoires de motocycles et cycles et...Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a. |
0,2% |
| Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips,...Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf t-shirts, gilets de corps, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.) |
0,2% |
| Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifi...Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés simil. (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) |
0,2% |
| Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes...Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires |
0,2% |
| Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie...Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques) |
0,2% |
| Autres articles de matières textiles, confectionn...Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. |
0,2% |
| Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs,...Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles (sauf bateaux de pêche et navires de guerre) |
0,2% |
| Instruments et appareils pour la médecine, la...Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a. |
0,2% |
| Objets en verre pour le service de la table, la...Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (sauf perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; bocaux à conserves en verre; miroirs; verres assemblés en vitraux; appareils d'éclairage et leurs parties; vaporisateurs; bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide) |
0,2% |
| Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement,...Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en céramique, vernissés ou émaillés, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles) |
0,2% |
| Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0...Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées) |
0,2% |
| Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges ...Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels) |
0,2% |
| Voitures de tourisme et autres véhicules...Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course |
0,2% |
| Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de...Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) |
0,2% |
| Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en...Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,2% |
| Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la...Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie |
0,2% |
| Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à...Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326) |
0,2% |
| Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers...Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne |
0,2% |
| Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs ...Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques |
0,2% |
| Filets de poissons et autre chair de poissons - m...Filets de poissons et autre chair de poissons - même hachée -, frais, réfrigérés ou congelés |
0,2% |
| Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais...Bouteurs 'bulldozers', bouteurs biais 'angledozers', niveleuses, décapeuses 'scrapers', pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
0,2% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a. |
0,2% |
| Supports préparés pour l'enregistrement du son ou...Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés (autres que les produits du chapitre 37) |
0,2% |
| Produits laminés plats, en aciers inoxydables,...Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
0,2% |
| Accessoires de tuyauterie raccords, coudes,...Accessoires de tuyauterie raccords, coudes, manchons, par exemple, en fonte, fer ou acier |
0,2% |
| Véhicules automobiles pour le transport de...Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine |
0,2% |
| Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou...Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en autres matières que caoutchouc, matières plastiques, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, corde, carton, pelleteries naturelles, tissu, feutre, non-tissé, linoléum, raphia, paille, luffa, etc. et à dessus en toute matière n.d.a. |
0,2% |
| Machines et appareils de levage, de chargement, de...Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention p.ex. ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage) |
0,2% |
| Machines à laver le linge, même avec dispositif de...Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties |
0,2% |
| Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules;...Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442) |
0,2% |
| Crustacés, mollusques et autres invertébrés...Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés |
0,2% |
| Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; c...Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement) |
0,2% |
| Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et...Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements n.d.a. (autres qu'en bonneterie) |
0,2% |
| Bigues; grues et blondins; ponts roulants,...Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues (à l'excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire) |
0,2% |
| Fils de filaments synthétiques (autres que les...Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex |
0,2% |
| Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets...Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps) |
0,2% |
| Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides...Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches |
0,2% |
| Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres...Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.; cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides |
0,2% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a. |
0,2% |
| Articles pour fêtes, carnaval ou autres...Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a. |
0,2% |
| Couvertures en tous types de matières textiles ...Couvertures en tous types de matières textiles (sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) |
0,2% |
| Cadenas, serrures et verrous -à clef, à secret ou ...Cadenas, serrures et verrous -à clef, à secret ou électriques-, en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs |
0,2% |
| Machines et appareils, y.c. les appareils m...Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,2% |
| Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles,...Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc) |
0,2% |
| Appareils électriques d'éclairage ou de...Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties |
0,2% |
| Balais et brosses, même constituant des parties de...Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues |
0,2% |
| Appareils et dispositifs, même chauffés ...Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties |
0,2% |
| Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl....Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg) |
0,1% |
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement...Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils du n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. |
0,1% |
| Poêles, chaudières à foyer, cuisinières - y.c....Poêles, chaudières à foyer, cuisinières - y.c. ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central- barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non-électriques simil., à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaudières et radiateurs de chauffage central, chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
0,1% |
| Machines et appareils à trier, cribler, séparer,...Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes-; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, et leurs parties |
0,1% |
| Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;...Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a. |
0,1% |
| Bicyclettes et autres cycles, -y compris les...Bicyclettes et autres cycles, -y compris les triporteurs-, sans moteur |
0,1% |
| Remorques et semi-remorques pour tous véhicules;...Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement,...Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés, cubes, dés et articles simil. en céramique, non vernissés ni émaillés, pour mosaïques, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; carreaux servant de dessous-de-plat; objets d'ornementation; carreaux spéciaux de faïence pour poêles) |
0,1% |
| Machines et appareils pour le travail du...Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, et leurs parties |
0,1% |
| Machines et appareils de terrassement, nivellement...Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige (sauf machines et appareils montés sur wagons, sur châssis d'automobile ou sur camions; machines autopropulsées; machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention; outillage à main) |
0,1% |
| Préparations et conserves de poissons; caviar et...Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson |
0,1% |
| Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et...Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux n.d.a. |
0,1% |
| Appareils mécaniques, même à main, à projeter,...Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a. |
0,1% |
| Statuettes et autres objets d'ornementation en c...Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. |
0,1% |
| Lampes électriques portatives, destinées à...Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie p.ex. à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, et leurs parties (à l'excl.d les appareils d'éclairage du n° 8512) |
0,1% |
| Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments...Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement) |
0,1% |
| AntibiotiquesAntibiotiques |
0,1% |
| Feuilles et bandes minces en aluminium -même...Feuilles et bandes minces en aluminium -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.-, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf décorations pour sapin de noël) |
0,1% |
| Instruments et appareils pour la régulation ou le...Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) |
0,1% |
| Vêtements, accessoires du vêtement et autres...Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs]) |
0,1% |
| Ouvrages en aluminium, n.d.a.Ouvrages en aluminium, n.d.a. |
0,1% |
| Mollusques, comestibles, même séparés de leur...Mollusques, comestibles, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques (autres que les crustacés et les mollusques), comestibles, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine |
0,1% |
| Matières colorantes organiques synthétiques; pr...Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores |
0,1% |
| Diamants même travaillés, mais non montés ni...Diamants même travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour têtes de lecture et des diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90) |
0,1% |
| Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les...Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles simil. (sauf jouets d'enfants et tentes de plage) |
0,1% |
| Fruits et autres parties comestibles de plantes,...Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) |
0,1% |
| Composés organo-inorganiques de constitution...Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a. |
0,1% |
| Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et...Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) |
0,1% |
| Velours, peluches, y.c. les étoffes dites à longs...Velours, peluches, y.c. les étoffes dites à longs poils, et étoffes bouclées, en bonneterie |
0,1% |
| Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou...Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces -mais non en bandes-, même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval) |
0,1% |
| Composés aminés à fonctions oxygénéesComposés aminés à fonctions oxygénées |
0,1% |
| Appareils électriques de signalisation acoustique...Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication) |
0,1% |
| Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de...Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² |
0,1% |
| Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. |
0,1% |
| Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres...Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction) |
0,1% |
| Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fix...Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fixées à des semelles autres que les semelles extérieures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles simil. amovibles; guêtres, jambières et articles simil., et leurs parties (sauf les parties en amiante) |
0,1% |
| Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c....Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. |
0,1% |
| Vêtements et accessoires du vêtement, en...Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets) |
0,1% |
| Outils interchangeables pour outillage à main, m...Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils p.ex. à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, y.c. les filières pour l'étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage |
0,1% |
| Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas,...Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps) |
0,1% |
| Electro-aimants (autres qu'à usages médicaux);...Electro-aimants (autres qu'à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; leurs parties |
0,1% |
| Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et...Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) |
0,1% |
| Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, riv...Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm) |
0,1% |
| Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002,...Médicaments (à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail |
0,1% |
| Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie...Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) |
0,1% |
| Lunettes correctrices, protectrices ou autres et...Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) |
0,1% |
| Constructions et parties de constructions -ponts...Constructions et parties de constructions -ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple-, en aluminium (à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction |
0,1% |
| Articles de ménage, d'économie domestique, d'hygi...Articles de ménage, d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie) |
0,1% |
| Poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des...Poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304) |
0,1% |
| Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou...Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais (sauf engrais d'origine uniquement animale ou végétale; engrais minéraux ou chimiques azotés, phosphatés ou potassiques); engrais d'origine animale ou végétale et engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg |
0,1% |
| Papier des types utilisés pour papier de toilette...Papier des types utilisés pour papier de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles simil. à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose |
0,1% |
| Articles d'ameublement en tous types de matières...Articles d'ameublement en tous types de matières textiles (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, abat-jour et les articles du n° 9404) |
0,1% |
| Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que...Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d'extérieur) |
0,1% |
| Légumes secs, même coupés en morceaux ou en...Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |
0,1% |
| Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col,...Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil. (autres qu'en bonneterie) |
0,1% |
| Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme...Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405) |
0,1% |
| Revêtements de sols en matières plastiques, même...Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre |
0,1% |
| Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxGaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux |
0,1% |
| Montres-bracelets, montres de poche et montres...Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
0,1% |
| Voir plus de produits |
77,3% |
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